Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
13 septembre 2022
^SDU^ C.C \ ^^ S DU SEG" No de résolution ou annotation CA-2022-09- 1902 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mard......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
23 août 2022
^SDU%. c-c. • ^ DU S&G' ^' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 23 août 2022......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
8 février 2022
^D^ v& No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 février 2022 à 8 h 00, par vidé......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
18 janvier 2022
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC No de résolution ou annotation PROCES-VERBAL d’une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska tenue le mardi 18 janvier 2022 à 8 h 00, par vidéoconfé......
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Actualités - 19 septembre 2024
Résumé de la séance du Conseil de la MRC du 18 septembre 2024
...créer un espace de cocréation artistique. Les coûts totaux de l’acquisition de ces instruments s’élèvent à 789,83 $, avant taxes. Les coûts seront répartis comme suit : 50 % du montant seront financés par le ministère de l’Immigration, de la Franci...
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Liste des immeubles en vente
...droits (Registre foncier) de la division d’enregistrement dans laquelle se trouve l’immeuble annoncé en vente. Vente pour taxes 2026 Date : Le jeudi 11 juin 2026 Heure : 10 h Emplacement : Hôtel de ville de Victoriaville, S...
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Quels sont les moyens de paiement acceptés par la MRC lors de la vente?
...emis en vente le jour même ou lors d’une vente aux enchères subséquente qui aura lieu dans les 8 jours suivant la vente pour taxes initiale. La MRC d’Arthabaska accepte les méthodes de paiement suivantes : argent comptant, chèque certifié, traite ba...
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En quoi la visite d’une propriété est-elle importante?
...ne propriété soit ajustée. Dans certains cas, ces modifications peuvent également mener à une rectification sur le compte de taxes. Votre participation est essentielle pour récolter les informations nécessaires afin de tenir à jour l’inventaire des...
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Rôle et mandat : qu’est-ce qu’une MRC?
...vile) et le schéma de couverture de risques; l’évaluation foncière municipale; la vente des immeubles pour non-paiement de taxes; la gestion de divers programmes d’aide financière; l’amélioration de l’habitat; l’adoption d’une vision stratégique...
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Évaluation foncière
...nsuite de définir sa valeur réelle, à une date précise. La valeur inscrite au rôle sert également de base pour le calcul des taxes foncières (municipales et scolaires). Le rôle d’évaluation foncière est mis à jour tous les 3 ans afin de réévaluer to...
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