Documents - Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Conseil de la MRC - Procès-verbaux – 2026
15 avril 2026
,^SDU^, \.. DU SEC'' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 15 avril 2026 à 19h, à la salle du con......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
11 février 2025
^£SDU% ''^SDUSîfi-'' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 11 février 2025 à 8......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
9 avril 2024
. ^>. \t-H ^SouSff- ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 9 avril 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
16 janvier 2024
^SDU%. C.C \ ^sl^^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 16 janvier 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
7 février 2023
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
13 septembre 2022
^SDU^ C.C \ ^^ S DU SEG" No de résolution ou annotation CA-2022-09- 1902 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mard......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
23 août 2022
^SDU%. c-c. • ^ DU S&G' ^' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 23 août 2022......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
8 février 2022
^D^ v& No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 février 2022 à 8 h 00, par vidé......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
18 janvier 2022
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC No de résolution ou annotation PROCES-VERBAL d’une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska tenue le mardi 18 janvier 2022 à 8 h 00, par vidéoconfé......
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Documents - Procès-verbaux du Comité consultatif agricole - 2026
24 février 2026
eeeeeeeee ^es°up^ ^ '•'•SDUSS'-" No de rtsolutlon ou annotation eeeee jl3 e l si C î Comité consultatif agricole de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska PROCÈS-VERBAL d'une assemblée du Comité consultatif agricole de la M......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2026
2 juin 2026
...dé par la CAME au tarif de 200 $ l'hectare pour une superficie estimée de 100 ha, le tout pour un montant total de 20 000 $, taxes incluses; QUE la MRC d'Arthabaska consent à accorder, au(x) consultants) mandatés et leurs professionnels, le statut d'...
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Actualités - 19 septembre 2024
Résumé de la séance du Conseil de la MRC du 18 septembre 2024
...créer un espace de cocréation artistique. Les coûts totaux de l’acquisition de ces instruments s’élèvent à 789,83 $, avant taxes. Les coûts seront répartis comme suit : 50 % du montant seront financés par le ministère de l’Immigration, de la Franci...
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Actualités - 21 mai 2026
Résumé de la séance du Conseil de la MRC du 20 mai 2026
...es déchets résidentiels (bacs noirs) a été attribué à Environnement 360. La valeur du contrat est estimée à 16 706 266,23 $ (taxes incluses) si toutes les options sont exercées, soit un mandat de 5 ans avec un potentiel de prolongation jusqu’à 7 ans,...
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Liste des immeubles en vente
...droits (Registre foncier) de la division d’enregistrement dans laquelle se trouve l’immeuble annoncé en vente. Vente pour taxes 2026 Date : Le jeudi 11 juin 2026 Heure : 10 h Emplacement : Hôtel de ville de Victoriaville, S...
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Quels sont les moyens de paiement acceptés par la MRC lors de la vente?
...emis en vente le jour même ou lors d’une vente aux enchères subséquente qui aura lieu dans les 8 jours suivant la vente pour taxes initiale. La MRC d’Arthabaska accepte les méthodes de paiement suivantes : argent comptant, chèque certifié, traite ba...
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En quoi la visite d’une propriété est-elle importante?
...ne propriété soit ajustée. Dans certains cas, ces modifications peuvent également mener à une rectification sur le compte de taxes. Votre participation est essentielle pour récolter les informations nécessaires afin de tenir à jour l’inventaire des...
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Rôle et mandat : qu’est-ce qu’une MRC?
...vile) et le schéma de couverture de risques; l’évaluation foncière municipale; la vente des immeubles pour non-paiement de taxes; la gestion de divers programmes d’aide financière; l’amélioration de l’habitat; l’adoption d’une vision stratégique...
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Évaluation foncière
...nsuite de définir sa valeur réelle, à une date précise. La valeur inscrite au rôle sert également de base pour le calcul des taxes foncières (municipales et scolaires). Le rôle d’évaluation foncière est mis à jour tous les 3 ans afin de réévaluer to...
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