Comité responsable du renouvellement de la convention collective des membres de l’équipe de la MRC d’Arthabaska.

À l’égard d’un dossier de travaux dans un cours d’eau qui impliquent plusieurs MRC. Le comité exercera les mêmes pouvoirs qu’une MRC.

Cette commission a pour mandat d’analyser, étudier et approfondir les dossiers et enjeux relatifs à l’aménagement du territoire, de la gestion du territoire agricole, des milieux de vie et du patrimoine bâti, mais également les dossiers et enjeux relatifs à l’environnement, notamment à la gestion des cours d’eau, l’adaptation aux changements climatiques, à la gestion du territoire forestier ainsi que la protection, restauration et mise en valeur de nos milieux naturels.

Ce comité étudie les dossiers en lien avec l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles, à l’agroalimentaire, à l’agrotourisme et à l’agroenvironnement (modifications au Schéma d’aménagement, demandes à la CPTAQ, sujets liés au Plan de développement de la zone agricole (PDZA), entre autres).

Consulter les procès-verbaux

Ce comité étudie les projets de développement énergétique sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.

Le CIVER est un comité de concertation réunissant une vingtaine de partenaires de la MRC d’Arthabaska. Il vise à rendre la région plus accueillante et inclusive en partageant expertises et enjeux liés à l’immigration. Le comité élabore des actions concertées pour le bien-être des personnes immigrantes et de la société d’accueil, et est responsable de l’élaboration, de la recommandation et de la mise en œuvre éventuelle Plan d’action en attraction et rétention des personnes immigrantes dans la MRC.

Le CIVER-CAS est un comité porteur des dossiers sur l’immigration et représente le CIVER. Il se réunit pour préparer les rencontres du CIVER et facilite le suivi.

Ce comité étudie les projets soumis au Fonds culturel arthabaskien et autres appels de projets. Il est responsable de présenter ses recommandations au Conseil de la MRC d’Arthabaska, de faire le suivi des ententes de développement culturel et autres ententes et partenariat artistique et culturels. Il participe également au développement des arts, de la culture et du patrimoine de la MRC d’Arthabaska.

Ce comité est responsable de la Politique Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC d’Arthabaska. Il joue 2 rôles distincts selon l’état d’avancement de la politique :

• Comité de pilotage MADA : comité mis en place lors de la démarche de renouvellement de la politique MADA; 
• Comité de suivi MADA : comité mis en place lors de la mise en œuvre de la politique MADA.

Ce comité se penchera sur les stratégies d’actions en lien avec la gouvernance des services de transport collectif et adapté en plus de faire un suivi diligent des actions en matière d’amélioration et d’optimisation du transport collectif et adapté sur le territoire de la MRC. Il assurera le suivi des réflexions auprès des 3 organisations internes des services de transport concernés, ainsi qu’au Conseil de la MRC.

Ce comité effectue des recommandations en lien avec la mise en œuvre des actions du plan de mobilité durable (PMD). Il étudie et formule des recommandations sur la mobilité durable soumise par le conseil de la MRC. Il assure la coordination des efforts déployés en matière de mobilité durable et assure une meilleure prise en compte des préoccupations et enjeux relatifs à la mobilité durable dans les orientations et décisions de la MRC.

Ce Comité est responsable de la gouvernance alimentaire territoriale. Il recommande le prochain projet innovateur et structurant au niveau agroalimentaire et assure le suivi du déploiement des priorités du Plan d’action Arthabaska en démarche Nourricière (ADN). Il recommande aussi auprès du CIUSSS-MCQ, les projets déposés pour la mesure 2.1.3.4, luttant contre la pauvreté afin d'améliorer l'accès économique à une saine alimentation auprès des personnes vulnérables.

Ce comité étudie les dossiers en lien avec le Plan de gestion des matières résiduelles.

La MRC d’Arthabaska doit procéder à la réalisation de ses devis d’appel d’offres relatifs à la gestion des matières résiduelles (GMR) sur le territoire. Le Comité ad hoc doit réviser les devis d’appels d’offres en collaboration avec la firme-conseil Stratzer inc. Il devra également émettre des recommandations quant aux modifications envisagées.

Ce comité est responsable de mettre en place un processus de planification régionale de la sécurité incendie.

Ce comité est responsable d’assurer le suivi de l’entente en lien avec les services de la Sûreté du Québec.

Visionnez la vidéo explicative des comités de la MRC d'Arthabaska!

Organisme mandataire qui est responsable du développement économique de la MRC d’Arthabaska.

Organisme responsable de la gestion du corridor récréotouristique allant de Tingwick à Lyster.

Les Trois-Lacs sont situés sur le territoire de la MRC d’Arthabaska et de la MRC des Sources. Il est devenu nécessaire de procéder à des travaux d’aménagement de son lit en vue de contrer le phénomène d’eutrophisation qui l’affecte actuellement.

 Les MRC détiennent, en vertu de l’article 110 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. - 47.1), la compétence exclusive à l’égard de tels travaux. Une entente intermunicipale lie les deux MRC et prévoit la constitution de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs, qui a pour mandat de procéder aux travaux d’aménagement.

La Table des MRC du Centre-du-Québec dirige la gouvernance régionale au Centre-du-Québec.

Composée de trois représentantes ou représentants de chaque MRC, soit la préfète ou le préfet, la préfète suppléante ou le préfet suppléant et la mairesse ou le maire de la ville centre. La Table concerte les intervenantes et intervenants du territoire, discute de tout sujet lié au développement et contribue à l’attribution des fonds rendus disponibles par le gouvernement du Québec pour le développement de la région selon les modalités applicables.

Organisme qui développe et offre dans la MRC d’Arthabaska un système de transport collectif et adapté, structuré, efficace et innovant, favorisant la mobilité régionale et interrégionale répondant aux besoins de sa population et de ses visiteurs.

Entreprise formée par la MRC d'Arthabaska (51%) et par Gaudreau Environnement (49%), chargée de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC. L’entreprise doit conserver son CA jusqu’à sa dissolution complète.

Organisme participant dans le Projet éolien Arthabaska pour et au nom de la MRC.

Organisme externe responsable de la mise en valeur des forêts privées.

Organisme externe responsable de préserver et de diffuser les archives de ses partenaires.

Ce comité externe est responsable d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance.

Organisme externe regroupant des intervenantes et des intervenants en environnement de la région du Centre-du-Québec dans le but de promouvoir la protection et l’amélioration de l’environnement dans une optique de développement durable.

Organisme externe responsable du développement culturel au Centre-du-Québec.

Ce comité externe assure la mise en œuvre des projets de formations universitaires en misant sur les forces et les expertises des partenaires. Il implique les universités partenaires de la mise en œuvre des projets de formation.

Organisme externe de concertation pour l’eau des bassins versants de la rivière Nicolet, reconnu par le gouvernement du Québec comme organisme de bassin versant (OBV). Les OBV sont mandatés pour promouvoir la mise en oeuvre des actions du plan directeur de l’eau, ainsi que pour animer et coordonner la concertation pour assurer la gestion intégrée de l’eau par bassin versant.

(Les municipalités de la MRC recoupant le BV de la rivière Nicolet : toutes, à l’exception de Daveluyville, Maddington Falls et Saint-Louis-de-Blandford)

Organisme externe responsable de mettre en place la gestion intégrée de l’eau sur le territoire des bassins versants de la zone Bécancour, en concertation avec les acteurs du milieu, par des actions de protection, de mise en valeur et de sensibilisation liées à la ressource eau et aux habitats associés

(Les municipalités de la MRC recoupant le BV de la zone Bécancour: Daveluyville, Maddington Falls, Saint-Louis-de-Blandford, Saint-Rosaire, Saints-Martyrs-Canadiens et Saint-Valère.)