Comité responsable du renouvellement de la convention collective des membres de l’équipe de la MRC d’Arthabaska.

À l’égard d’un dossier de travaux dans un cours d’eau qui impliquent plusieurs MRC. Le comité exercera les mêmes pouvoirs qu’une MRC.

Ce comité étudie les dossiers en lien avec l’aménagement du territoire, plus particulièrement tout ce qui a trait au Schéma d’aménagement.

Ce comité étudie les dossiers d’aménagement en lien avec l’agriculture et la zone agricole (modifications au Schéma d’aménagement, demandes à la CPTAQ, entre autres).

Les procès-verbaux du Comité consultatif agricole (CCA) sont publiés sur notre site Web une fois qu’ils ont été adoptés par le Conseil de la MRC d’Arthabaska.

Consulter les procès-verbaux

Ce comité étudie les dossiers en lien avec la foresterie, plus particulièrement ce qui a trait à la règlementation sur le déboisement.

Ce comité traite les dossiers relatifs à la règlementation sur les cours d’eau, y compris les infractions, les travaux d’aménagement et d’entretien, de même que ceux liés à l’identification des cours d’eau.

Ce comité regroupe les membres du CGDE, les élues et élus du Comité consultatif agricole (CCA) ainsi que d’autres spécialistes des cours d’eau afin de traiter de points particuliers en lien avec les cours d’eau.

Ce comité étudie les projets de développement énergétique sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.

Ce comité étudie les projets en lien avec le Fonds de développement des territoires et le Fonds de la planification stratégique. Il discute également des projets et des enjeux territoriaux en lien avec la planification stratégique Destination 2025 et émet la recommandation des projets déposés dans le cadre du Fonds de planification stratégique. Il soutient aussi la démarche de révision de la planification stratégique.

Comité de concertation des acteurs actifs en immigration sur le territoire de la MRC d’Arthabaska. Ce comité est formé des représentantes et représentants d’une vingtaine de partenaires de la MRC d’Arthabaska. Ce comité est chargé de l’élaboration, de la recommandation et de la mise en œuvre éventuelle du Plan d’action en attraction et en rétention des personnes issues de l’immigration de la MRC d’Arthabaska.

Comité aviseur sectoriel de la CIVER. Ce comité est chargé de faire des recommandations à la grande table de la CIVER en matière d’immigration.

Ce comité étudie les projets soumis au Fonds culturel arthabaskien et autres appels de projets. Il est responsable de présenter ses recommandations au Conseil de la MRC d’Arthabaska, de faire le suivi des ententes de développement culturel et autres ententes en matière culturelle. Il participe également au développement des arts, de la culture et du patrimoine de la MRC d’Arthabaska.

Ce comité est responsable du suivi de la Politique jeunesse, de participer aux séances de travail du Comité de suivi de la Politique jeunesse et d’être partie prenante du plan d’action. L’Élue ou l’élu responsable jeunesse participe aux séances du Conseil Jeunesse de la MRC d’Arthabaska et représente la MRC dans le cadre des projets jeunesse.

Ce comité est responsable du suivi de la Politique Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC d’Arthabaska. Il apporte aussi son soutien à la réalisation du plan d’action de la Politique MADA de la MRC d’Arthabaska. L’Élue ou l’élu responsable participe aux lancements publics des Politiques municipales MADA.

Ce comité a pour rôle de créer un espace de concertation, de connaître les projets de chacun et de transmettre de l’information aux membres. Il émet des recommandations au Conseil de la MRC d’Arthabaska en matière d’habitation. Il discute de pistes de solutions afin d’augmenter l’offre en matière de logement sur le territoire de la MRC d’Arthabaska. Il collabore et soutient la réalisation d’actions en matière d’habitation.

Ce comité est responsable d’améliorer et d’optimiser les services de transport collectif et adapté sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.

Ce comité spécial assure la transition organisationnelle des services en transport collectif et adapté en une organisation unique.

Ce comité est responsable d’élaborer des pistes de solution et veille à la mise en œuvre des projets de l’axe de la mobilité durable du Fonds régions et ruralité (FRR) – Volet 3 – Projets « Signature innovation » – Communauté écoresponsable.

Ce comité étudie les dossiers en lien avec le Plan de gestion des matières résiduelles.

La MRC d’Arthabaska doit procéder à la réalisation de ses devis d’appel d’offres relatifs à la gestion des matières résiduelles (GMR) sur le territoire. Le Comité ad hoc doit réviser les devis d’appels d’offres en collaboration avec la firme-conseil Stratzer inc. Il devra également émettre des recommandations quant aux modifications envisagées.

Ce comité est responsable de mettre en place un processus de planification régionale de la sécurité incendie.

Ce comité est responsable d’assurer le suivi de l’entente en lien avec les services de la Sûreté du Québec.

Comité mandaté de prioriser les prochaines actions issues du Plan Arthabaska en Démarche Nourricière (ADN). Il est également responsable de recommander le prochain projet innovateur et structurant au niveau agroalimentaire et d’assurer le suivi du déploiement du Plan d’action ADN.

Comité responsable du suivi du Plan de développement de la zone agricole (PDZA) et de son renouvellement. Il assure l’appropriation du PDZA auprès des partenaires, travaille avec les responsables d’actions afin d’atteindre les objectifs annuels, permet la mise en place d’une structure de concertation et de sensibilisation permanente entre le monde agricole et municipal.

Organisme mandataire qui est responsable du développement économique de la MRC d’Arthabaska.

Organisme responsable de la gestion du corridor récréotouristique allant de Tingwick à Lyster.

Les Trois-Lacs sont situés sur le territoire de la MRC d’Arthabaska et de la MRC des Sources. Il est devenu nécessaire de procéder à des travaux d’aménagement de son lit en vue de contrer le phénomène d’eutrophisation qui l’affecte actuellement.

Les MRC détiennent, en vertu de l’article 110 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. - 47.1), la compétence exclusive à l’égard de tels travaux. Une entente intermunicipale lie les deux MRC et prévoit la constitution de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs, qui a pour mandat de procéder aux travaux d’aménagement.

Entreprise formée d’un partenariat entre la MRC d’Arthabaska (51 %) et l’entreprise Gaudreau Environnement (49 %). Cette entreprise est chargée de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC.

Entreprise formée d’un partenariat entre la MRC d’Arthabaska (51 %) et l’entreprise Gaudreau Environnement (49 %). Cette entreprise est chargée de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC.

La Table des MRC du Centre-du-Québec dirige la gouvernance régionale au Centre-du-Québec.

Composée de trois représentantes ou représentants de chaque MRC, soit la préfète ou le préfet, la préfète suppléante ou le préfet suppléant et la mairesse ou le maire de la ville centre. La Table concerte les intervenantes et intervenants du territoire, discute de tout sujet lié au développement et contribue à l’attribution des fonds rendus disponibles par le gouvernement du Québec pour le développement de la région selon les modalités applicables.

La gouvernance régionale du Centre-du-Québec est une démarche ouverte et coordonnée qui vise à garantir un maximum de retombées structurantes pour les communautés et la région.

Comité externe composé des membres de la Table des MRC du Centre-du-Québec responsable des projets relatifs au développement de la région.

Organisme externe responsable de la mise en valeur des forêts privées.

Organisme externe responsable de préserver et de diffuser les archives de ses partenaires.

Organisme externe regroupant des intervenantes et des intervenants en environnement de la région du Centre-du-Québec dans le but de promouvoir la protection et l’amélioration de l’environnement dans une optique de développement durable.

Organisme externe responsable du développement culturel au Centre-du-Québec.

Ce comité externe assure la mise en œuvre des projets de formations universitaires en misant sur les forces et les expertises des partenaires. Il implique les universités partenaires de la mise en œuvre des projets de formation.

Ce comité externe est responsable d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance.