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Les membres du Conseil de la MRC d’Arthabaska se réunissent une fois par mois, à l’exception du mois de janvier et du mois de juillet, pour tenir les séances ordinaires du conseil. Cependant, certaines situations peuvent demander que le Conseil de la MRC d’Arthabaska tienne des séances extraordinaires qui sont des séances ajoutées au calendrier des séances de façon ponctuelle.

Heure et emplacement des séances du Conseil de la MRC

Heure de début des séances ordinaires : 19 h

Où : Salle du conseil
Hôtel de ville de Victoriaville
1, rue Notre-Dame Ouest
Victoriaville (Québec)  G6P 6T2

Pourquoi tenir des séances de Conseil de la MRC?

Lors de ces séances, le Conseil de la MRC d’Arthabaska agit en tant que législateur et administrateur en lien avec ses compétences et son rôle comme organisme supramunicipal. Ces assemblées ont pour but de réunir les membres du conseil afin d’assurer le bon fonctionnement de la gestion régionale des municipalités locales, de déterminer les priorités de notre MRC, d’adopter des règlements et des projets, d’approuver les budgets, de mettre en place des politiques, et plus encore.

Les assemblées sont ouvertes au grand public et chaque séance se termine avec une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent faire entendre leur opinion et poser leurs questions.

Calendrier des séances du Conseil de la MRC

  • Aucune séance ordinaire n’est prévue durant le mois de janvier 2025.
  • Le mercredi 19 février 2025 à 19 h
  • Le mercredi 26 mars 2025 à 19 h
  • Le mercredi 16 avril 2025 à 19 h
  • Le mercredi 21 mai 2025 à 19 h
  • Le mercredi 25 juin 2025 à 19 h
  • Aucune séance ordinaire n’est prévue durant le mois de juillet 2025.
  • Le mercredi 27 août 2025 à 19 h
  • Le mercredi 17 septembre 2025 à 19 h
  • Le mercredi 15 octobre 2025 à 19 h
  • Le mercredi 26 novembre 2025 à 19 h
  • Le mercredi 10 décembre 2025 à 15 h 30

Soumettre une question au Conseil de la MRC

Vous ne pouvez assister à la séance du Conseil de la MRC d’Arthabaska, mais vous souhaitez tout de même soumettre une question. Vous pouvez envoyer votre question en remplissant notre formulaire en ligne la veille de la séance avant 16 h.

Dans la mesure du possible, les questions transmises seront traitées lors de la séance ordinaire. Sinon, la MRC d’Arthabaska s’engage à contacter toute personne ayant soumis une question, soit par téléphone ou par courriel, dans les meilleurs délais pour donner suite à sa question.

Cependant, les résidentes et résidents ainsi que tout propriétaire foncier de la MRC d’Arthabaska peuvent soumettre une demande de priorisation lors de la période des questions des séances ordinaires du Conseil de la MRC. La demande doit être déposée la veille de la séance avant 16 h en remplissant le même formulaire que le formulaire de dépôt de question. De plus, lors de la séance du Conseil de la MRC, une preuve de résidence ou un titre de propriété sera demandé à des fins de vérification. La demande sera rejetée si aucune preuve de résidence ou aucun titre de propriété n’est présenté durant la séance. 

Soumettre une question

Ordres du jour des séances du Conseil de la MRC

Les ordres du jour des séances sont publiés dans les jours qui précèdent la séance du Conseil de la MRC.

Procès-verbaux des séances du Conseil de la MRC

Les procès-verbaux sont des résumés complets des sujets abordés durant les séances du Conseil de la MRC d’Arthabaska. Ces comptes rendus présentent les discussions, les décisions et les résolutions prises par les membres du conseil lors des séances ordinaires et extraordinaires.

Les procès-verbaux sont publiés sur notre site Web une fois qu’ils ont été adoptés par le Conseil de la MRC d’Arthabaska.

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Conseil de la MRC

Archives

Pour consulter les ordres du jour et les procès-verbaux des années antérieures, veuillez consulter la section Archives.

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