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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
18 octobre 2023
^SDU>, '^/" ^ ^ '•"^Du'Sec-" No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 18 octobre 2023 à 19h, à la s......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
29 mars 2023
^SDUP^ c^ \ 6 ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROÇÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 29 mars 2023 à 19h, à la salle du conseil d......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2022
28 septembre 2022
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
14 mars 2023
^-^ çc \ f^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 14 mars 2023 à 8h00, à la sa......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
12 septembre 2023
^SDU^ ce \. ^' ^ DUS&0.-' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 12 septembre 2......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
28 août 2024
^—^ ^SGuseo.^" No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 28 août 2024 à 19h, à la salle du conseil de......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
12 décembre 2024
^£SDU%. \ ^' ?S DU S6G No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 1 1 décembre 2024 à 15h, à la salle......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
28 juin 2023
^SDU^ y ^J^.^ (^ DU S£0--' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 28 juin 2023 à 19h, à la salle......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
24 mai 2023
^ ^e5DU^ \ cc ^ DUSEC'' ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 24 mai 2023 à 19 h, àla salle du......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
22 février 2023
^—^ c&/ \-^' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 22 février 2023 à 19h, à la salle du conseil d......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
10 octobre 2023
^SDU^ ce ^ ^ ^ .'DUS •-' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 10 octobre 2023......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
19 avril 2023
^SDUi \ ^ ^L, '^SDUSt^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 19 avril 2023 à 19h, à la salle du c......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
8 novembre 2022
...eçue le 27 octobre 2021 aux bureaux de la MRC, et autorisé le paiement des sommes dues, au montant de 6 246,75$ incluant les taxes, à même le Fonds Régions et Ruralité (FRR), Volet 2 - Soutien à la compétence de développement local et régional; ATTEN...
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Documents - Règlements et politiques - Règlements
Règlement relatif au déboisement 2013
...ort d’exécution signé par un ingénieur forestier. Sont exclus de la présente définition les programmes de remboursement de taxes foncières; 42. « programme de remboursement des taxes foncières » : programme de remboursement des taxes foncières...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
17 avril 2024
DU p, '^ ^ \ :.^ sec-" No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de ta Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 17 avril 2024 à 19h, à la salle du c......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
30 août 2023
^6SDU^ ce ^ ^^us^.- No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 30 août 2023 à 19h, à la salle du conse......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
11 juin 2024
^SDU% ce \.>/^ /-'«-SDUS^.: ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCES-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 11 juin 20......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
12 mars 2024
^SDU% s;c \K-^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 12 mars 2024 à 8 h 00, au......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
6 février 2024
^SDU^ ^c %\ÎA^ ^DUSEO-"' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 6 février 2024......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
5 novembre 2024
...ésolution ou annotation QUE la Comité administratif de la MRC d'Arthabaska autorise une dépense maximale de 10 000$ plus les taxes applicables pouvant être pris dans le fond de réserve cumulé pour la réalisation des orthophotographies quinquennales d...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
17 janvier 2023
.65 OU p^ ce ^ \ ^^DUSEO-- No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 17 janvier 20......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
11 octobre 2022
...es lieux en milieu résidentiel concernant le projet en titre à Excavation et Rénovation Michael Pariseau au prix de 21 200 $ taxes incluses ; QUE la MRC d'Arthabaska attribue l'exécution des travaux d'entretien en milieu agricole concernant le projet...
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Documents - Règlements et politiques - Règlements
Gestion contractuelle 2020
...tements et sans formalité particulière. « Dépense » : La dépense est le montant réellement payé par la MRC, incluant les taxes applicables et déductions faites de tout remboursement de taxes qu’elle pourrait recevoir. La dépense n’est donc pas s...
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Documents - Règlements et politiques - Politiques
Politique relative à la gestion des cours d’eau 2016
...ment adopté à cette seule fin, ou au choix de la municipalité, par une disposition de son règlement annuel d’imposition des taxes. En imposant un mode de tarification, la municipalité doit tenir compte des exigences de la loi et de la jurispru...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
16 octobre 2024
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