Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2022
23 novembre 2022
...e couverture de risques incendie à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville au montant annuel de 140 890 $, toutes taxes incluses, et majoré de 3 % par année, laquelle entente entre en vigueur du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2024 e...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2022
30 mars 2022
^6SDU% oc vf/ < ^•S DU S /' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 30 mars 2022 à 19 h,en la sal......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
8 avril 2025
^—^ \ ^s DU se0' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 avril 2025 à 8 h, au......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
7 mai 2024
...fessionnels et du programme de Contrat d'Entretien et de Soutien des Applications (CESA) représentant un montant de 66 929 $ taxes non incluses; ATTENDU QUE cette soumission est prévue pour treize (13) municipalités et qu'elle devra être ajustée selo...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
8 octobre 2024
...MRC de contribuer au fonds régional à hauteur de 2 000 $ / MRC qui y participent pour un montant total de 10 000 $ plus les taxes applicables ; • de mandater le cabinet d'avocat Prévost Fortin Daoust S.E.N.C.R.L (PFD Avocats) afin de représenter la...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
6 septembre 2023
...tion des devis mentionnés ci-dessus ; ATTENDU QUE la firme Stratzer l ne. propose une enveloppe budgétaire de 34 375 $, plus taxes applicables, basée sur une banque de 275 heures à un taux horaire moyen de 125 $/h. Seules les heures réalisées par la...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
11 avril 2023
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
10 mai 2022
...ité salariale, dont les honoraires anticipés, avec une approche clé en main, sont estimés entre 3 000 $ et3 500 $, avant les taxes; QUE le directeur général et secrétaire-trésorier soit autorisé, au nom de la MRC d'Arthabaska, à signer tout document...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
15 mars 2022
^6SDU^ c^ \ fc,^^ 'OU SEG No de lésoluflon ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 15 mars 2022 à......
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Conseil de la MRC - Procès-verbaux – 2025
26 mars 2025
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
21 février 2024
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
11 février 2025
^£SDU% ''^SDUSîfi-'' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 11 février 2025 à 8......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
9 avril 2024
. ^>. \t-H ^SouSff- ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 9 avril 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
16 janvier 2024
^SDU%. C.C \ ^sl^^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 16 janvier 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
7 février 2023
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
13 septembre 2022
^SDU^ C.C \ ^^ S DU SEG" No de résolution ou annotation CA-2022-09- 1902 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mard......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
23 août 2022
^SDU%. c-c. • ^ DU S&G' ^' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 23 août 2022......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
8 février 2022
^D^ v& No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 février 2022 à 8 h 00, par vidé......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
18 janvier 2022
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC No de résolution ou annotation PROCES-VERBAL d’une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska tenue le mardi 18 janvier 2022 à 8 h 00, par vidéoconfé......
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Actualités - 19 septembre 2024
Résumé de la séance du Conseil de la MRC du 18 septembre 2024
...créer un espace de cocréation artistique. Les coûts totaux de l’acquisition de ces instruments s’élèvent à 789,83 $, avant taxes. Les coûts seront répartis comme suit : 50 % du montant seront financés par le ministère de l’Immigration, de la Franci...
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Liste des immeubles en vente
...droits (Registre foncier) de la division d’enregistrement dans laquelle se trouve l’immeuble annoncé en vente. Vente pour taxes 2025 Date : Le jeudi 12 juin 2025 Heure : 10 h Emplacement : Hôtel de ville de Victoriaville, S...
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Quels sont les moyens de paiement acceptés par la MRC lors de la vente?
...emis en vente le jour même ou lors d’une vente aux enchères subséquente qui aura lieu dans les 8 jours suivant la vente pour taxes initiale. La MRC d’Arthabaska accepte les méthodes de paiement suivantes : argent comptant, chèque certifié, traite ba...
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En quoi la visite d’une propriété est-elle importante?
...ne propriété soit ajustée. Dans certains cas, ces modifications peuvent également mener à une rectification sur le compte de taxes. Votre participation est essentielle pour récolter les informations nécessaires afin de tenir à jour l’inventaire des...
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Rôle et mandat : qu’est-ce qu’une MRC?
...vile) et le schéma de couverture de risques; l’évaluation foncière municipale; la vente des immeubles pour non-paiement de taxes; la gestion de divers programmes d’aide financière; l’amélioration de l’habitat; l’adoption d’une vision stratégique...
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Évaluation foncière
...nsuite de définir sa valeur réelle, à une date précise. La valeur inscrite au rôle sert également de base pour le calcul des taxes foncières (municipales et scolaires). Le rôle d’évaluation foncière est mis à jour tous les 3 ans afin de réévaluer to...
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