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Environnement
Arts, culture et patrimoine
Dans le cadre de la révision du schéma d’aménagement, la MRC d’Arthabaska invite les personnes résidant sur le territoire à répondre à un court sondage afin de partager leur vision du territoire.
Participation ouverte jusqu’au 26 avril 2026.
Un certificat-cadeau de 150 $ au Carré 150 est à gagner parmi les personnes participantes.
Documents - Règlements et politiques - Politiques
Politique relative à la gestion des cours d’eau 2016
...ment adopté à cette seule fin, ou au choix de la municipalité, par une disposition de son règlement annuel d’imposition des taxes. En imposant un mode de tarification, la municipalité doit tenir compte des exigences de la loi et de la jurispru...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
16 octobre 2024
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2022
23 novembre 2022
...e couverture de risques incendie à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville au montant annuel de 140 890 $, toutes taxes incluses, et majoré de 3 % par année, laquelle entente entre en vigueur du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2024 e...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2022
30 mars 2022
^6SDU% oc vf/ < ^•S DU S /' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 30 mars 2022 à 19 h,en la sal......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
8 avril 2025
^—^ \ ^s DU se0' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 avril 2025 à 8 h, au......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
7 mai 2024
...fessionnels et du programme de Contrat d'Entretien et de Soutien des Applications (CESA) représentant un montant de 66 929 $ taxes non incluses; ATTENDU QUE cette soumission est prévue pour treize (13) municipalités et qu'elle devra être ajustée selo...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
8 octobre 2024
...MRC de contribuer au fonds régional à hauteur de 2 000 $ / MRC qui y participent pour un montant total de 10 000 $ plus les taxes applicables ; • de mandater le cabinet d'avocat Prévost Fortin Daoust S.E.N.C.R.L (PFD Avocats) afin de représenter la...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2026
20 janvier 2026
^-"^ \.»..^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 20 janvier 2026 à 8 h, au ce......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2025
26 novembre 2025
, ; '^ '^ ^ ^SDUS^-^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le 26 novembre 2025 à 19h, à la salle du......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2023
6 septembre 2023
...tion des devis mentionnés ci-dessus ; ATTENDU QUE la firme Stratzer l ne. propose une enveloppe budgétaire de 34 375 $, plus taxes applicables, basée sur une banque de 275 heures à un taux horaire moyen de 125 $/h. Seules les heures réalisées par la...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
9 septembre 2025
...e détaille comme suit : Objet Frais de mise en service onnement septembre-décembre 2025 onnement 2026 Coût avant Coût net de taxes taxes 2500,00 $ 2562,50 $ 1000,00$ 1025,00$ 3090,00$ 3167,25$ TOTAL 6590,00 $ 6754,75 $ Sur proposition de M. David Vin...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
11 avril 2023
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
10 mai 2022
...ité salariale, dont les honoraires anticipés, avec une approche clé en main, sont estimés entre 3 000 $ et3 500 $, avant les taxes; QUE le directeur général et secrétaire-trésorier soit autorisé, au nom de la MRC d'Arthabaska, à signer tout document...
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
15 mars 2022
^6SDU^ c^ \ fc,^^ 'OU SEG No de lésoluflon ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 15 mars 2022 à......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2025
26 mars 2025
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
21 février 2024
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2025
11 février 2025
^£SDU% ''^SDUSîfi-'' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 11 février 2025 à 8......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
9 avril 2024
. ^>. \t-H ^SouSff- ^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 9 avril 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2024
16 janvier 2024
^SDU%. C.C \ ^sl^^ No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 16 janvier 2024 à 8 h......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2023
7 février 2023
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
13 septembre 2022
^SDU^ C.C \ ^^ S DU SEG" No de résolution ou annotation CA-2022-09- 1902 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mard......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
23 août 2022
^SDU%. c-c. • ^ DU S&G' ^' No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 23 août 2022......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
8 février 2022
^D^ v& No de résolution ou annotation MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska tenue le mardi 8 février 2022 à 8 h 00, par vidé......
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Documents - Procès-verbaux du Comité administratif de la MRC - 2022
18 janvier 2022
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA QUÉBEC No de résolution ou annotation PROCES-VERBAL d’une séance ordinaire du Comité administratif de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska tenue le mardi 18 janvier 2022 à 8 h 00, par vidéoconfé......
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